SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE GÉNÉRATION DE DESCRIPTEURS D'UNE SCÈNE

Brevet européen · EP3764283 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3764283
Numéro de demande
EP20183302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2020
Publié
13 janv. 2021
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06V 10/50 (2022.01)
Priorité
FR 1907662 09.07.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

VERDANT, Arnaud

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

GUICQUERO, William

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.