DYNAMO-ELEKTRISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP3764524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3764524
Numéro de demande
EP19764130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
27 juil. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/02 (2006.01)
H02K 9/19 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2018042614 09.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/007163 26.02.2019
Publication PCT
WO2019/172007 12.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

Meidensha Corporation

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6029, JP

Inventeur

KAWANISHI, Kota

Tokyo 141-6029, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.