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Brevet européen · EP3764543 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3764543
Numéro de demande
EP20188202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2017
Publié
13 janv. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H03K 3/38 (2006.01)
G11C 11/44 (2006.01)
H03K 19/195 (2006.01)
Priorité
US 201662383204 P 02.09.2016
US 201615351065 14.11.2016
Divisionnaire de
EP17762256
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 14 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  6. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Northrop Grumman Systems Corporation

2980 Fairview Park Drive, Falls Church, VA 22042-4511, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

Burnett, Randall M.

Catonsville, Maryland 21228, US

Herr, Quentin P.

Ellicott City, Maryland 21042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.