FROSTSCHUTZ-HEIZKABELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3764737 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3764737
- Numéro de demande
- EP19185884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/56 (2006.01)E04D 13/076 (2006.01)E04D 13/10 (2006.01)F25D 21/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 30 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- GammaSwiss SA, Rue Galilée 6, 1400 Yverdon-les-Bains → Sigmian GmbH, Rastatter Str. 30, 75179 Pforzheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 23 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 29 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
1134 Budapest 13, HU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.