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Brevet européen · EP3764763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3764763
- Numéro de demande
- EP18909246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2018
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 13/04 (2006.01)H05K 13/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/008685 07.03.2018
- Publication PCT
- WO2019/171481 12.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Fuji Corporation
Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP
Inventeur
MIZUNO, Toshiaki
Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP
SHIMOSAKA, Kenji
Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP
IBE, Tadakatsu
Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.