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Brevet européen · EP3764897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3764897
- Numéro de demande
- EP19718450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/083 (2006.01)
- Priorité
- GB 201804172 15.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052040 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175800 19.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich → DTS Zürich, Bahnhofplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 30 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Cambridgeshire CB24 4QG, GB
Glasgow G20 0SP, GB
Glasgow G20 0SP, GB
Cambridgeshire CB24 4QG, GB
Glasgow G20 0SP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.