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Brevet européen · EP3764950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3764950
- Numéro de demande
- EP19710670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/32 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018105682 12.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/056082 12.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175136 19.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 5 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
SAUERESSIG, Thomas
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.