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Brevet européen · EP3765102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3765102
- Numéro de demande
- EP19709963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61L 27/18 (2006.01)A61L 27/36 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/54 (2006.01)A61L 27/48 (2006.01)A61F 2/06 (2013.01)
- Priorité
- EP 18382165 13.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/056358 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175288 19.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 15 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
PALASÍ, Noemí Balà
08017 Barcelona, ES
GÓMEZ, Salvador Borrós
08017 Barcelona, ES
CAMPS, Mercedes Balcells
08017 Barcelona, ES
LÓPEZ, Jordi Martorell
08017 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.