VERFAHREN ZUM EINSTELLEN EINER STEUER- ODER REGELVORRICHTUNG EINER BLUTBEHANDLUNGSVORRICHTUNG, UND VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3765116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3765116
- Numéro de demande
- EP19712925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)A61M 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018106254 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/056414 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175306 19.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 27 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.05.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
KLEWINGHAUS, Juergen
61440 Oberursel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.