ANORDNUNG FÜR EINE INJEKTIONS- ODER INFUSIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3765129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3765129
- Numéro de demande
- EP19710491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/28 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- EP 18161873 15.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051357 20.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/175688 19.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.