RATSCHENMECHANISMUS UND EINSPRITZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3765130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3765130
Numéro de demande
EP19709495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
5 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 18305262 13.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/055949 11.03.2019
Publication PCT
WO2019/175073 19.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

SANOFI

54 rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

JONES, Matthew Meredith

Warwick, Warwickshire CV34 4AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.