AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT BIOSENSOR

Brevet européen · EP3765132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3765132
Numéro de demande
EP19716571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
15 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 47/00 (2020.01)
Priorité
EP 18161858 14.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/052053 13.03.2019
Publication PCT
WO2019/175810 19.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  6. 11 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.02.2022

  7. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

GUNDUZ, Nazan

2000 Neuchâtel

RIVA REGGIORI, Riccardo

2000 Neuchâtel

BATISTA, Rui Nuno

2000 Neuchâtel

BESSANT, Michel

2000 Neuchâtel

EMMETT, Robert

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.