MISCHVORRICHTUNG MIT VERSCHLUSSELEMENT
Brevet européen · EP3765182 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3765182
- Numéro de demande
- EP19709922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01F 9/12 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)B01F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018106187 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055838 08.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175048 19.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 21 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
74731 Walldürn, DE
74744 Ahorn-Eubigheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.