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Brevet européen · EP3765327 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3765327
Numéro de demande
EP19713369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60L 5/36 (2006.01)
B60L 5/42 (2006.01)
B60L 53/10 (2019.01)
B60L 53/14 (2019.01)
B60L 53/35 (2019.01)
Priorité
DE 102018106047 15.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/056154 12.03.2019
Publication PCT
WO2019/175166 19.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.10.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  4. 15 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 15.08.2025

  5. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

HEIEIS, Nils

35423 Lich, DE

DOMES, Matthias

61231 Bad Nauheim, DE

STAUBACH, Timo

36358 Herbstein, DE

SCHNEIDER, Peter

35112 Fronhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.