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Brevet européen · EP3765360 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3765360
- Numéro de demande
- EP19792118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B64C 11/00 (2006.01)B64C 39/02 (2023.01)B64C 29/00 (2006.01)F16B 2/20 (2006.01)B64C 11/04 (2006.01)B64C 11/08 (2006.01)B64U 30/20 (2023.01)B64C 27/26 (2006.01)B64U 10/25 (2023.01)B64U 50/13 (2023.01)F16B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201862663503 P 27.04.2018US 201816007814 13.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/029007 24.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/210010 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.11.2023
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
BENSON, Stephen
Mountain View, CA 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.