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Brevet européen · EP3765397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3765397
Numéro de demande
EP19713325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
24 mai 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/70 (2006.01)
Priorité
US 201862641580 P 12.03.2018
Demande PCT
PCT/US2019/021810 12.03.2019
Publication PCT
WO2019/178067 19.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Inventeur

SCHOONMAKER, Stephen J.

Milwauke, WI 53224, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.