COMPOSITION D'ACIER
Brevet européen · EP3765646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3765646
- Numéro de demande
- EP19742812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/46 (2006.01)C22C 38/48 (2006.01)C22C 38/52 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1852202 14.03.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/050573 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/186016 03.10.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
SANDBERG, Fredrik
75433 UPPSALA, SE
BENBAHMED, Atman
95240 CORMEILLES-EN-PARISIS, FR
ANDRE, Johanna
75449 UPPSALA, SE
BELLUS, Jacques
42530 SAINT GENEST-LERPT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.