VERFAHREN ZUR ZERLEGUNG EINES TEXTILARTIKELS
Brevet européen · EP3765665 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3765665
- Numéro de demande
- EP19717196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B29B 17/02 (2006.01)D01G 11/00 (2006.01)D05B 5/00 (2006.01)D01F 6/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201805146 12.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051994 12.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175766 19.09.2019
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 7 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 07.02.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
VANHOECK, Cédric
9950 Waarschoot, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.