GERÜSTTREPPE MIT STUFENHALTERUNGEN
Brevet européen · EP3765685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3765685
- Numéro de demande
- EP19711265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04G 5/10 (2006.01)E06C 7/08 (2006.01)E06C 7/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018203682 12.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055728 07.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175020 19.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 29 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 7 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 07.06.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
HELLENSCHMIDT, Julian
89075 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.