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Brevet européen · EP3765710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3765710
Numéro de demande
EP19767949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 43/29 (2006.01)
E21B 33/03 (2006.01)
E21B 33/12 (2006.01)
Priorité
US 201862641718 P 12.03.2018
US 201916297583 08.03.2019
Demande PCT
PCT/US2019/021745 12.03.2019
Publication PCT
WO2019/178019 19.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Cameron Technologies Limited

Parkstraat 83, 2514 JG The Hague, NL

Inventeur

GRAY, Conor James

Moyne, N39 TY22, IE

MCHUGH, Edmund

Longford Town, N39 K2P5, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.