ANGESCHLOSSENE LEUCHTE

Brevet européen · EP3765788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3765788
Numéro de demande
EP19709990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
20 déc. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 23/04 (2006.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21W 131/103 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
BE 201805175 16.03.2018
BE 201805177 16.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/056721 18.03.2019
Publication PCT
WO2019/175437 19.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

SCHREDER SA

rue de Lusambo 67, 1190 Bruxelles, BE

Inventeur

VAN BERGEN, Raoul

53332 BORNHEIM, DE

BRAND, Daniel

30900 WEDEMARK, DE

SECRETIN, Laurent

4350 RÉMICOURT, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.