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Brevet européen · EP3765796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3765796
Numéro de demande
EP19766735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24D 15/02 (2006.01)
F24D 15/04 (2006.01)
Priorité
NO 20180357 13.03.2018
Demande PCT
PCT/NO2019/050055 12.03.2019
Publication PCT
WO2019/177465 19.09.2019
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Romy Clima AS

Prestmovegen 7, 7514 Stjørdal, NO

Inventeur

MYHRE, Roar

7517 Hell, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.