SENSORMODUL

Brevet européen · EP3765842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3765842
Numéro de demande
EP19706298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
22 févr. 2023
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/00 (2006.01)
Priorité
EP 18161279 12.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/055019 28.02.2019
Publication PCT
WO2019/174925 19.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.