PIÈCE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP3765922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3765922
- Numéro de demande
- EP19709799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/25 (2006.01)G04B 27/00 (2006.01)G04B 27/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 3382018 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051356 20.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/175687 19.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 30 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
2336 Les Bois
2300 La Chaux-de-Fonds
2000 Neuchâtel
2088 Cressier
2023 Gorgier
25130 Villers-le-Lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.