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Brevet européen · EP3765926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3765926
- Numéro de demande
- EP19712935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 15/02 (2006.01)G01S 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018106145 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/056603 15.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175414 19.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Steinel GmbH
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Inventeur
BORN, Torsten
33813 Oerlinghausen, DE
MÖLLER, Thomas
32049 Herford, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.