MICROCIRCUIT SANS CONTACT AVEC GESTION D'ALIMENTATION
Brevet européen · EP3766014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766014
- Numéro de demande
- EP19717514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06K 19/07 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1852167 13.03.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/050457 28.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/175489 19.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- WISekey Semiconductors, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 Meyreuil, France → SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 MEYREUIL, France
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 MEYREUIL, France → SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 Meyreuil
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 Meyreuil → SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 MEYREUIL, France
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
1 entrée antérieure
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Titulaire
13590 MEYREUIL, FR
Inventeur
13790 PEYNIER, FR
13320 Bouc Bel Air, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.