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Brevet européen · EP3766070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766070
- Numéro de demande
- EP19767519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11C 16/10 (2006.01)G11C 16/22 (2006.01)G11C 16/04 (2006.01)G06F 3/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862644248 P 16.03.2018US 201862675451 P 23.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/022587 15.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/178545 19.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MANGANELLI, Carminantonio
19-82018 Benevento, IT
PAPA, Paolo
80142 Naples, IT
IACULO, Massimo
81020 Caserta, IT
D'ELISEO, Giuseppe
7-81100 Caserta, IT
SASSARA, Alberto
112-80146 Napoli, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.