ELECTRODES POREUSES POUR DISPOSITIFS ELECTROCHIMIQUES
Brevet européen · EP3766115 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766115
- Numéro de demande
- EP19728499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01G 11/24 (2013.01)H01G 11/46 (2013.01)H01G 11/86 (2013.01)H01M 4/04 (2006.01)H01G 11/28 (2013.01)H01M 4/1391 (2010.01)H01M 4/1397 (2010.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 6/40 (2006.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1853920 07.05.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051028 06.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/215407 14.11.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
GABEN, Fabien
69570 DARDILLY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.