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Brevet européen · EP3766132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766132
- Numéro de demande
- EP19709466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018101402 U 13.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055503 06.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/174982 19.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
FEHLING, Stephan
32791 Lage, DE
HERRMANN, Michael
32756 Detmold, DE
HANNING, Walter
32758 Detmold, DE
CLASSEN, Constantin
32758 Detmold, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.