MODULARE BEFESTIGUNG
Brevet européen · EP3766385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766385
- Numéro de demande
- EP19723891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47B 96/20 (2006.01)E01C 5/00 (2006.01)E01C 11/22 (2006.01)
- Priorité
- PT 2018110620 12.03.2018
- Demande PCT
- PCT/PT2019/050004 12.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/177477 19.09.2019
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 10 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Simões Vicente, Rui Pedro
2640-337 Mafra, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.