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Brevet européen · EP3766413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3766413
Numéro de demande
EP19767263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
A61B 5/263 (2021.01)
A61B 5/268 (2021.01)
A61N 1/04 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018049009 16.03.2018
JP 2019042390 08.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/009616 11.03.2019
Publication PCT
WO2019/176839 19.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Nitto Denko Corporation

1-2, Shimo-hozumi 1-chome, Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP

Inventeur

YOSHIOKA, Ryoma

Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.