MEDIZINISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3766431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766431
- Numéro de demande
- EP19778033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/02 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/08 (2006.01)A61M 29/00 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 18/22 (2006.01)A61B 5/021 (2006.01)A61B 18/06 (2006.01)A61B 18/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018064006 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/012383 25.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188916 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
TERUMO Kabushiki Kaisha
Tokyo 151-0072, JP
Inventeur
TAKAHASHI, Yusuke
Ashigarakami-gun Kanagawa 259-0151, JP
KATO, Yukitoshi
Ashigarakami-gun Kanagawa 259-0151, JP
TAKEMURA, Tomoaki
Ashigarakami-gun Kanagawa 259-0151, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.