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Brevet européen · EP3766567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766567
- Numéro de demande
- EP19806556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01D 69/08 (2006.01)B01D 69/00 (2006.01)B01D 71/40 (2006.01)B01D 71/68 (2006.01)C08J 9/26 (2006.01)C08J 9/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018099331 24.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020597 24.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/225730 28.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 14 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
HAYASHI, Akihiro
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
AKAIKE, Kaori
Tokyo 103-8666, JP
USHIRO, Suguru
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
UENO, Yoshiyuki
Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.