AEROSOLPRODUKT
Brevet européen · EP3766586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766586
- Numéro de demande
- EP18913686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2018
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2023.01)B65D 83/68 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)B65D 83/62 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/014683 06.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/193742 10.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 11 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
TSUBOUCHI, Makoto
Tokyo 141-0022, JP
OGATA, Ken
Tokyo 141-0022, JP
WATANABE, Koichiro
Tokyo 141-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.