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Brevet européen · EP3766640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3766640
Numéro de demande
EP20183911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2020
Publié
20 janv. 2021
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01F 7/02 (2006.01)
H01F 7/04 (2006.01)
B25H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 202019103844 U 12.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  5. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

Seebauer, Ralf

73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE

Gosnik, Ralf

73054 Eislingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.