LAMINAT UND VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP3766696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766696
- Numéro de demande
- EP19768308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 25/04 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)F16L 11/06 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08L 23/08 (2025.01)
- Priorité
- JP 2018046851 14.03.2018JP 2018046852 14.03.2018JP 2018046853 14.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009326 08.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/176767 19.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
KIKUCHI, Yoshiharu
Ichihara-shi, Chiba 299-0108, JP
ICHINO, Kotaro
Ichihara-shi, Chiba 299-0108, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.