FÖRDERSYSTEM
Brevet européen · EP3766810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766810
- Numéro de demande
- EP20192821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2017
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65G 41/00 (2006.01)B65G 41/02 (2006.01)B65G 67/08 (2006.01)B64F 1/36 (2017.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2016/056651 04.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 28 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
1 entrée antérieure
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
4000 Roskilde, DK
4000 Roskilde, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.