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Brevet européen · EP3766823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766823
- Numéro de demande
- EP19768427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B66C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018048911 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/005838 18.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/176456 19.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
HIROSE Yukiyasu
Seki-shi, Gifu 501-3218, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.