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Brevet européen · EP3766826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3766826
Numéro de demande
EP20185908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2020
Publié
20 janv. 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 9/10 (2006.01)
Priorité
CN 201910650414 18.07.2019
CN 201921133806 U 18.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  3. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Hangcha Group Co., Ltd.

666 Xiangfu Road Linan District, Hangzhou, Zhejiang 311305, CN

Inventeur

MA, Yongliang

Hangzhou, Zhejiang 311305, CN

YU, Fengbo

Hangzhou, Zhejiang 311305, CN

GUAN, Wenjie

Hangzhou, Zhejiang 311305, CN

WANG, Huaiyu

Hangzhou, Zhejiang 311305, CN

MAO, Yexin

Hangzhou, Zhejiang 311305, CN

HU, Juyun

Hangzhou, Zhejiang 311305, CN

DONG, Shulan

Hangzhou, Zhejiang 311305, CN

SHANG, Le

Hangzhou, Zhejiang 311305, CN

ZHANG, Xiaolu

Hangzhou, Zhejiang 311305, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.