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Brevet européen · EP3766972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766972
- Numéro de demande
- EP19767189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/113 (2010.01)A61K 31/711 (2006.01)A61K 31/713 (2006.01)A61K 47/54 (2017.01)A61K 48/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018047294 14.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010392 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/177061 19.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Titulaire
Tokyo 152-8550, JP
Osaka-shi, Osaka 541-0045,, JP
Inventeur
Tokyo 152-8550, JP
Tokyo 152-8550, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.