BESTIMMUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3766984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766984
- Numéro de demande
- EP19766464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 15/06 (2024.01)G01N 15/10 (2024.01)G01N 15/14 (2024.01)G01N 21/45 (2006.01)G01N 15/1433 (2024.01)G01N 15/1434 (2024.01)G03H 1/00 (2006.01)G03H 1/04 (2006.01)G03H 1/08 (2006.01)C12Q 1/02 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)G02B 21/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018044594 12.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/005112 13.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/176427 19.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 13 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.