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Brevet européen · EP3767054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767054
- Numéro de demande
- EP20000256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E04F 13/12 (2006.01)E02D 29/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019002981 U 17.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Titulaire
Deutschle, Wolfgang
91183 Abenberg, DE
Inventeur
Deutschle, Wolfgang
91183 Abenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.