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Brevet européen · EP3767088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767088
Numéro de demande
EP19766912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F02B 75/04 (2006.01)
F02B 75/32 (2006.01)
F02D 15/02 (2006.01)
F16J 10/00 (2006.01)
F02B 25/02 (2006.01)
F02F 1/00 (2006.01)
F16J 10/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018050005 16.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/010587 14.03.2019
Publication PCT
WO2019/177107 19.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 17 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.10.2023

  6. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

Mitsui E&S DU Co., Ltd.

5292, Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

UMEMOTO, Yoshiyuki

Aioi-shi, Hyogo 678-0041, JP

MASUDA, Yutaka

Tokyo 135-8710, JP

KANEHIRA, Ryoichi

Aioi-shi, Hyogo 678-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.