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Brevet européen · EP3767089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767089
Numéro de demande
EP19768663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F02B 75/04 (2006.01)
F02B 75/32 (2006.01)
F02D 15/02 (2006.01)
F16C 7/04 (2006.01)
F16C 7/06 (2006.01)
Priorité
JP 2018050007 16.03.2018
JP 2018050008 16.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/010589 14.03.2019
Publication PCT
WO2019/177109 19.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  5. 30 août 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  6. 30 août 2023

    Transféré

    Titulaire
    IHI CORPORATION, 1-1, Toyosu 3-chome,, Koto-ku,, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 6780041, Japon

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  7. 5 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.05.2023

  8. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

Mitsui E&S DU Co., Ltd.

5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 6780041, JP

Inventeur

UMEMOTO, Yoshiyuki

Hyogo 678-0041, JP

TERAMOTO, Jun

Hyogo 678-0041, JP

MASUDA, Yutaka

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.