MOTORRAD MIT EINEM EINZYLINDER-MOTOR
Brevet européen · EP3767095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767095
- Numéro de demande
- EP20181163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2014
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F02D 29/06 (2006.01)H02J 7/16 (2006.01)H02P 9/40 (2006.01)H02P 21/00 (2016.01)F02N 11/04 (2006.01)H02J 7/14 (2006.01)H02P 9/08 (2006.01)H02P 9/48 (2006.01)F02B 75/02 (2006.01)F02N 11/08 (2006.01)F02N 11/06 (2006.01)F02P 7/067 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013263304 20.12.2013
- Divisionnaire de
- EP14872071
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
NISHIKAWA, Takahiro
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
HINO, Haruyoshi
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.