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Brevet européen · EP3767110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767110
- Numéro de demande
- EP19186289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F04D 25/16 (2006.01)H01J 49/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Stoll, Tobias
35644 Hohenaar, DE
Schweighöfer, Michael
35641 Schöffengrund, DE
Hoffmann, Jan
35305 Grünberg, DE
Bertsch, L., James
Palo Alto, CA 94306, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.