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Brevet européen · EP3767123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767123
Numéro de demande
EP18909849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2018
Publié
20 janv. 2021
Délivré
12 juil. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/07 (2006.01)
F16D 43/18 (2006.01)
Priorité
JP 2018043829 12.03.2018
JP 2018126114 02.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/047532 25.12.2018
Publication PCT
WO2019/176226 19.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

3-3-3 Nakanoshima Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Inventeur

SHIMANAKA, Yoshihito

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.