ANTRIEBSEINHEIT
Brevet européen · EP3767132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767132
- Numéro de demande
- EP20180196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2020
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 3/14 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)F16H 47/06 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)F16H 41/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019130896 16.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
MATSUOKA, Yoshihiro
Osaka, 572-8570, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.