SISTEMA ÓPTICO

Brevet européen · EP3767166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767166
Numéro de demande
EP18727852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2018
Publié
20 janv. 2021
Délivré
29 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F21V 5/04 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 11/00 (2015.01)
F21V 13/04 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2018/070202 16.03.2018
Publication PCT
WO2019/175445 19.09.2019
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  7. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

Antares Iluminación, S.A.U.

C/ Mallorca 1 Pol. Ind. Reva, 46394 Ribarroja (Valencia), ES

Inventeur

MARTÍNEZ WEBER, Federico

46394 Ribarroja (Valencia), ES

VALENT, Claudio

46394 Ribarroja (Valencia), ES

PATETTA, Marinella

46394 Ribarroja (Valencia), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.