KOCHFELD MIT ABSAUGSYSTEM

Brevet européen · EP3767184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767184
Numéro de demande
EP19187074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 26 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Inventeur

RAJAMANI, Dinesh Raja

600005 Chennai, IN

KOOMEN, Wouter

2211 WN Noordwijkerhout, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.